ÉDITEUR DU SITE

  • Dénomination sociale : Ville de Montigny-lès-Metz
  • Adresse : 160, rue de Pont-à-Mousson 57950 MONTIGNY-LES-METZ
  • Téléphone : +33 (0)3 87 55 74 74
  • Identifiant SIRET : 215 704 800 000 14
  • Code APE (activité principale exercée) : 8411Z / Administration Publique Générale
  • Directeur de la publication : M. Jean-Luc BOHL, Maire

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    • 4416 Louis-B.-Mayer
    • Laval, Québec
    • Canada
    • H7P 0G1
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    • Mairie de Montigny-lès-Metz
    • 160 rue de Pont-à-Mousson
    • 57950 Metz, France
    • Tél : +33(0) 3 87 55 74 74
  • Maintenance : Mairie de Montigny-lès-Metz

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  1. Loi 78-17 du 6 janvier 1978 Loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
  2. Loi du 29 juillet 1881 Loi sur la liberté de la presse
  3. Loi 2000-719 du 1er août 2000 modifiant la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication
  4. Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

  • Droit de propriété intellectuelle

Mise en ligne le : 28/12/2023

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